Qu’est-ce qu’un non-résident fiscal ?
Quelle que soit la situation, il sera important de répondre à cette question. Cependant, de nombreux expatriés qui commencent à vivre en Espagne ou qui envisagent de le faire ne savent pas comment. Est-ce que je réside ou non en Espagne ? Quelle est la principale différence ? Les conséquences sont vraiment importantes. Dans cet article, nous allons résoudre une fois pour toutes les principaux doutes sur ce problème.
Résidence fiscale vs vivre en Espagne
La première chose à retenir est l’énorme différence entre la résidence fiscale en Espagne et l’endroit où vous vivez.
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Que signifie avoir une résidence en Espagne ?
Il s’agit simplement d’obtenir un permis de séjour dans le pays. Si vous prévoyez de vous installer en Espagne et vivre dans le pays pendant une longue période, peut-être même avec la possibilité de travail, vous devrez obtenir un permis de séjour.
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D’autre part, la résidence fiscale se réfère au statut d’un étranger vivant en Espagne, sur la base duquel il doit payer des impôts dus aux résidents ou des impôts dus aux non-résidents.
C’est la première erreur. Beaucoup ont entendu dire que dans les trois premiers mois en Espagne, vous n’êtes pas un résident, et lorsque ce délai expire, nous devenons un résident.
Mais ce n’est pas vrai du tout.
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Supposons que vous n’êtes pas citoyen de l’Union européenne. Si vous voulez aller en Espagne, peut-être pour commencer une procédure de visa ou trouver une propriété à acheter plus tard, vous aurez besoin d’un visa touristique.
Un visa touristique ne vous permettra de séjourner dans le pays que pendant 3 mois. Après la fin de cette période, vous devrez retourner dans votre pays d’origine.
Ce sera le cas lorsque vous n’avez obtenu aucun des visas qui peuvent être demandés pendant votre séjour en Espagne, comme un visa étudiant ou un visa pour entrepreneurs.
Après ces 3 mois, si vous obtenez un permis de séjour, vous obtenez une résidence en Espagne. Alors Cela vous permettra de rester dans le pays pendant 1 an, avec la possibilité de le renouveler tous les 2 ans.
Quel document pour résider en Espagne ?
La résidence en Espagne est, pour la plupart, des permis et visas de séjour et de permis de travail.
C’est un certificat qui vous permettra de rester dans le pays sans être dans une situation illégale. Mais c’est définit pas le statut de résident ou non.
Résident et non-résident selon le statut fiscal
C’est là que vous commencez à comprendre ce que cela signifie vraiment d’être résident en Espagne ou non.
Et tout cela est lié à l’impôt. Si vous passez plus de 183 jours par an en Espagne (6 mois), vous serez considéré comme un résident fiscal.
Par contre, vivre seulement 1 jour sur 182 dans le pays signifie que vous n’êtes pas résident.
Comme vous pouvez le voir, vous pouvez être résident en Espagne et être considéré comme un non-résident. Cela dépend du nombre de jours passés par an dans le pays au cours des 365 jours accordés en vertu d’un permis de séjour.
Qu’est-ce que cela signifie et quelles sont les conséquences d’être résident et non-résident ?
Passons maintenant à la partie la plus importante : quelles sont les principales différences que vous trouverez dans les deux situations ?
Si vous êtes résident en Espagne, vous devrez payer les impôts du résident et le pourcentage de résident.
Cela signifie, par exemple, que vous devrez payer l’impôt sur le revenu (IRPF) sur tous les revenus que vous gagnez dans le monde, peu importe d’où il vient.
Si vous n’étiez pas un résident, ça ne serait pas le cas. Les non-résidents en Espagne ne doivent payer l’impôt sur le revenu que sur les revenus gagnés en Espagne. Ils sont soumis à un tarif fixe et aucune franchise n’est possible.
Les pourcentages exacts de chaque impôt à payer sont également différents. Par exemple, la taxe sur les dons et le patrimoine est beaucoup plus élevée pour eux.
De plus, il y aura de nouvelles taxes, comme une taxe pour les non-résidents.
Les résidents et les non-résidents sont-ils obligés de produire une déclaration d’impôt en Espagne ?
La réponse est oui, tous les deux.
La seule différence est que la déclaration de revenus du résident est beaucoup plus complexe.
Cela signifie que les résidents et les non-résidents doivent s’inscrire auprès de l’Office espagnol des impôts (Agencia Tributaria) pour commencer à remplir ses obligations légales.
Le non-respect de cette obligation pourrait entraîner des sanctions financières sévères.
Les périodes de l’année au cours desquelles les remboursements doivent être déposés varient également et les résidents doivent inclure le formulaire 720, dans lequel ils déclarent tous les biens qu’ils détiennent dans le monde.
